Conditions générales de vente
CONDITIONS DE VENTE
1. Produits
KÏORA propose à la vente des vêtements et articles textiles présentés sur sa boutique en ligne.
Chaque produit est accompagné d'une description présentant ses principales caractéristiques, notamment sa composition, sa coupe, ses dimensions lorsqu'elles sont disponibles et ses conditions d'entretien.
Les photographies et visuels présents sur le site sont destinés à présenter les produits aussi fidèlement que possible. De légères différences de couleur ou d'apparence peuvent toutefois être constatées selon les réglages de l'écran du client, les conditions de prise de vue ou les caractéristiques des matières textiles.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
2. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable.
Si KÏORA bénéficie de la franchise en base de TVA, les factures et documents commerciaux comporteront la mention :
« TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts ».
Les frais de livraison sont indiqués au client avant la validation définitive de la commande et sont ajoutés au prix des produits lorsque ceux-ci ne sont pas offerts.
KÏORA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix applicable à la commande est celui affiché au moment de la validation de celle-ci.
3. Commande
Pour effectuer une commande, le client sélectionne le ou les produits qu'il souhaite acheter et les ajoute à son panier.
Avant de valider sa commande, le client peut vérifier et modifier les produits sélectionnés ainsi que les informations relatives à la livraison.
Le client doit notamment vérifier l'exactitude de son nom, de son adresse de livraison, de son adresse e-mail et de toute autre information nécessaire au traitement de la commande.
La validation de la commande implique l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente ainsi que l'obligation de payer le prix indiqué.
Après validation et paiement, un e-mail de confirmation est envoyé au client à l'adresse renseignée lors de la commande.
KÏORA recommande au client de conserver cet e-mail de confirmation.
4. Paiement
Le paiement de la commande est exigible au moment de sa validation.
Les moyens de paiement disponibles sont ceux proposés sur la boutique en ligne au moment de la commande.
Les transactions peuvent être sécurisées et traitées par les prestataires de paiement proposés par Shopify ou par les prestataires de paiement utilisés par KÏORA.
KÏORA ne conserve pas les données bancaires complètes du client lorsque celles-ci sont directement traitées par le prestataire de paiement.
En cas de refus ou d'échec du paiement, la commande ne pourra pas être validée ou pourra être annulée.
5. Confirmation de la vente
La vente est considérée comme conclue lorsque le client a validé sa commande et que le paiement a été accepté.
KÏORA se réserve toutefois le droit d'annuler une commande en cas d'erreur manifeste concernant le prix, la disponibilité du produit, de suspicion de fraude ou pour tout autre motif légitime.
En cas d'annulation d'une commande déjà payée, le client sera informé et intégralement remboursé des sommes versées pour la commande concernée.
6. Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit après la validation de la commande, KÏORA en informera le client dans les meilleurs délais.
Le client pourra alors, selon les circonstances :
-
accepter un nouveau délai de livraison ;
-
demander l'annulation de la commande concernée ;
-
obtenir le remboursement des sommes correspondant au produit indisponible.
7. Erreur de commande
Le client est responsable des informations communiquées lors de la commande.
Toute erreur concernant notamment l'adresse de livraison, la taille ou le produit sélectionné doit être signalée à KÏORA dans les meilleurs délais et, si possible, avant l'expédition de la commande.
Une fois la commande expédiée, KÏORA ne peut garantir la possibilité de modifier les informations de livraison.
Lorsqu'une erreur d'adresse communiquée par le client entraîne une nouvelle expédition, les frais supplémentaires éventuellement engagés pourront être facturés au client.
8. Preuve de la transaction
Les données enregistrées par le système informatique de KÏORA et/ou par ses prestataires de paiement constituent, dans les conditions prévues par la loi, la preuve des transactions effectuées sur la boutique en ligne.
Les informations relatives à la commande sont conservées conformément aux obligations légales applicables.
Le client peut demander une copie de ses informations de commande en contactant KÏORA à l'adresse e-mail indiquée dans les présentes CGV.